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- L'épanouissement ainsi que l'amélioration sociale constituent de nos jours les préoccupations majeures de tout gouvernement. Dans les pays en voie de développement comme notre pays le Togo;les ajustements structurels imposés par la Banque Mondiale et le FMI ont connu un échec sans précèdent. Car ceux-ci ignorent de loin les réalités auxquelles sont confrontées ces diverses populations. Aujourd'hui les experts en matière de développement sont unanimes pour reconnaitre et ainsi parvenir à un développement humain durable.Il faut donc impliquer dans le processus en premier lieu les populations. L'humain étant au centre de tout développement donc cela doit être pris en compte par tout un chacun. C'est au regard de ce qui a précédé auparavant que des personnes de bonne volonté ont décidées de constituer une organisation non Gouvernementale conformément à la loi N°40-44 du 1er juillet 1901 et dont la teneur des statuts suit au prochain paragraphe.

DENOMINATION - SIEGE - DUREE


Article 1

Cet article se constitue entre les adhérents présent aux statuts et ceux qui y adhéreront dans le futur. C'est une organisation non gouvernementale à but non lucratif dénommée J.A.R.D.E.S (JEUNES ACTEURS POUR LA RENOVATION ET LE DEVELOPPEMENT ENVIRONNEMENTAL ET SOCIAL).


Article 2

Le siège social se trouve à ATIME (Sous-préfecture de KPELE-AKATA) et peut à l'avenir être transferé en tout autre lieu sur décision de l'assemblée générale.


Article 3

La durée de l'O.N.G est illimitée dans le temps.

BUTS - OBJECTIFS - MOYENS D'ACTIONS


Article 4

L'O.N.G a pour but d'améliorer les conditions de vie des populations rurales par un développement humain durable et participatif.


Article 5

L'O.N.G JARDES a pour objectif d'améliorer :


Article 6

En vue d'atteindre ses objectifs,l'O.N.G.JARDES développera d'autres moyens comme:

MEMBRES - DROITS - DEVOIRS - SANCTIONS


Article 7

L'O.N.G JARDES est composée de membres :

* Est membre fondateur toute personne ayant pris part à l'assemblée générale constitutive et dont les noms figurent sur le procès-verbal.

* Est membre actif tout adhérant disposé à :

* Est membre sympathisant;toute personne physique ou morale qui sans être membre de l'O.N.G s'engage à lui apporter son soutien financier,matériel,moral ou technique dans la réalisation de ses objectifs.

* La qualité de membre d'honneur est décernée par l'Assemblée Générale sur proposition du bureau exécutif à toute personne qui s'est distinguée soit par ses services rendus, soit par toute action exceptionnelle en faveur des objectifs poursuivis par l'O.N.G.


Article 8

La qualité de membre se perd par démission, exclusion, décès.


Article 9

Tout membre qui désire se retirer de l'O.N.G doit adresser une lettre au Bureau exécutif qui par la suite en fait part à l'assemblée générale.


Article 10

Pour tout motif jugé grave;le membre peut être exclut de l'assemblée générale extraordinaire sur décision du bureau exécutif par majorité des trois quarts des membres présents. Toutefois l'intéressé sera invité à fournir au préalable des explications sur les faits qui lui sont reproché.


Article 11

Tout membre qui démissionne ou qui est exclut de l'O.N.G ne peut prétendre au remboursement de son droit d'adhésion ou de ses cotisations antérieures. Il doit en revanche s'acquitter d'éventuelles dettes qu'il aurait contractés vis à vis de l'O.N.G.

ORGANISATION - FONCTIONNEMENT


Article 12

Les organes de l'O.N.G :


Article 13

L'assemblée générale est l'instance suprême de l'O.N.G;elle est la seule souveraine dans l'organisation. Elle constitue le globalité des membres qui doivent se réunir en session ordinaire deux fois par an sur convocation du président mais peut toutefois se réunir en session extraordinaire lorsque les circonstances l'exigent.

Elle compte pour :


Article 14

L'assemblée générale prend ses décisions sur majorité des membres présents. Le vote a lieu par bulletin secret;à main levée ou par acclamation. Les délibérations de l'assemblée générale sont consignées dans les procès verbaux signés conjointement par le président et le secrétaire général. L'assemblée générale ne peut délibérer que si deux tiers des membres sont présent. Si cette condition n'est pas remplie;une seconde assemblée générale est convoquée à nouveau;avec le même ordre du jour;dans un délai de 15 jours et pourra ainsi délibérer valablement quel que soit le nombre des membres présents.


Article 15

Le bureau exécutif est l'organe d'administration et de gestion de l'O.N.G. Il met en oeuvre les décisions conformément aux directives fixées par l'assemblée générale; de plus le bureau exécutif est élut par les membres actifs au vote pour un mandat de cinq ans renouvelable.

Liste des membres :


Article 16

Le Président est le premier responsable de l'ONG. A ce titre il la représente dans les actes de sa vie;convoque et préside les sessions de l'assemblée générale.De plus il gère les dépenses avec le trésorier général des chèques de L'O.N.G et des procès verbaux avec le secrétaire général. En cas d'absence le secrétaire général assure son intérim.


Article 17

Le secrétaire général est chargé de la diffusion et de la réception des informations. Il s'occupe de la rédaction des procès verbaux et de la correspondance. Il détient les registres et seconde le président dans ses fonctions.


Article 18

Le trésorier général collecte les fonds,tient les comptes,enregistre les recettes ainsi que les dépenses (documents comptables) et signe les chèques conjointement avec le président et le trésorier adjoint. Le trésorier adjoint assiste le trésorier général et le remplace en cas d'empêchement.De plus il procède à l'organisation matérielle des réunions et des diverses activités. Il gère et contrôle les liquidités et encaisse les entrées des fonds.


Article 19

Le chargé des relations sociales assure l'organisation des échanges culturels,la promotion et l'animation des séances de culture,de tradition,d'activités ainsi que les jeux sportifs et loisirs.De plus il coordonne l'activité des groupes et sous-groupes de l'O.N.G JARDES. Le chargé des exploitations est le coordinateur des activités AGRO-SYLVO-PASTORAL;il conçoit les calendriers et plans de campagnes ainsi que divers projets générateurs de revenus et les soumet à l'appréciation du bureau exécutif.


Article 20

Les conseillers de part leur expérience,assistent le bureau dans l'accomplissement des tâches qui leur sont décernées.


Article 21

L'assemblée générale élit pour un mandat d'un an renouvelable un commissaire aux comptes chargé de vérifier la sincérité et la régularité des écritures comptables,de contrôler les portefeuilles,les caisses,les valeurs ainsi que les bilans. Il est actif à toute époque de l'année et le trésorier général est tenu de mettre à sa disposition toutes les pièces nécessaires à son travail. Ils débattent de toute irrégularité relevée dans l'acte de gestion.De plus ils présentent un rapport annuel à l'assemblée générale sur la base duquel a lieu le vote d'un mandat au Bureau Exécutif.


Article 22

Les ressources de l'assemblée proviennent des :


Article 23

Le Président et le trésorier général dûment mandatés ouvrent au nom de l'O.N.G un compte dans une institution financière. Leurs signatures conjointes sont nécessaires pour toute opération sur ce compte.


Article 24

Pour toute dépenses courantes;le trésorier général tient une caisse d'avance dont le montant sera déterminé par l'assemblée générale. Tout surplus d'argent sera versé sur le compte de l'O.N.G;les ressources de l'O.N.G serviront à la réalisation de ses objectifs. Le Président et le trésorier général dûment mandatés ouvrent au nom de l'O.N.G un compte dans une institution financière. Leurs signatures conjointes sont nécessaires pour toute opération sur ce compte.

DISPOSITIONS GENERALES


Article 25

Les présents statuts ne peuvent être modifiés qu'en assemblée générale à la majorité des deux tiers des membres présents sur proposition du bureau exécutif ou sur demande d'un tiers des membres présent.


Article 26

L'O.N.G ne peut être dissoute qu'en assemblée générale extraordinaire si trois quart des membres sont présents. En cas de dissolution, il est nommé un liquidateur qui après payement des dettes affecte la continuité à une O.N.G poursuivant des objectifs identiques sur décision de l'assemblée générale.


Article 27

Toutes les dispositions non prévues par les présents statuts sont régies par le règlement intérieur qui en définit les modalités pratiques.


Article 28

Les présents statuts entrent en vigueur à compter de la date de leur adoption.

Fait à ATIME, le ......................

PAR L'ASSEMBLEE GENERALE CONSTITUTIVE DE J.A.R.D.E.S


PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE CONSTITUTIVE

- Le 22 octobre 2001 s'est tenue l'assemblée générale constitutive de l'O.N.G J.A.R.D.E.S à ATIME en son siège social(Maison KOMIGAN) situé au nord de l'école primaire public d'ATIME qui est située route KPALIME ATAKPAME.

- Le projet à l'ordre du jour s'est déroulé le 22 octobre 2001 à 8h15 et a été adopté par la majorité des membres présents.Ces discussions ont été abordées autour de 3 points primordiaux :

- Après présentation individuelle des membre fondateurs;Monsieur NUMADENUI Koffi Edoh rapporteur de séance a discuté par rapport à la globalité des statuts. Ensuite l'assistance a passé au vote ainsi qu'à l'adoption des différents statuts. Le vote et l'adoption des statuts se sont déroulés à main levée. Il faut noter que cela s'est fait par majorité sous décision de Monsieur ADZRA Koku Ruben;le Président de séance à ce jour.

- L'élection du bureau exécutif s'est effectuée de façon démocratique par bulletin secret. Il faut noter la présence de trois observateurs qui ont procédé au suivi ainsi qu'au dépouillement après la séance de vote.



COMPOSITION DU BUREAU EXECUTIF

L'assemblée générale constitutive a pris fin au alentour de 12h25.

Fait à ATIME, le 22 octobre 2001.

Le rapporteur : NUMADENUI Koffi Edoh


LISTE DES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
NUMADENUI Koffi Edoh NYASSEM kokou Ametongo WOMPA koffi Blewussi ABOTSI kokuvi DORGBLE Martin DZEWOU Caroline
26 ans 54 ans 58 ans 50 ans 45 ans 49 ans
Secrétaire Général Président du conseil Vice-Président Secrétaire Vice-Secrétaire Trésorière
Eleveur Professeur Géomètre Professeur Commerçante Géomètre
KOMOYE Kossi KUNETSRO Mawuto KPINI Innocent AYETSE Ankou SEWONOU Yawo Adodo NUMADENU Amétépo Richard
52 ans 30 ans 40 ans 60 ans 37 ans 30 ans
Trésorier Adjoint Conseillère Conseiller Conseiller Commissaire aux comptes Président d'honneur
Géomètre Coiffeuse Soudeur Véterinaire Pharmacien Eleveur

Development and social improvement are nowadays the major priority of any government. In developing countries like our country Togo, the structural adjustment programs imposed by the World Bank and the FMI have been a failure without precedent. Because they ignore the realities that these diverse populations face. Today the experts in development are unanimous in recognizing and thus achieving a durable human development. Thus the people should be the first to be involved in this process. The human being is the center of all development so this must be considered by everyone. It is in light of what has preceded earlier that good willed people have decided to establish a non-governmental organization under the Law No. 40-44 of 1 er July 1901 and whose content of the articles follows in the next paragraph.

NAME - REGISTERED OFFICE - DURATION


Article 1

This article is between the members present at the statutes and those who join in the future. This is a non-governmental organization called Jardes (YOUNG ACTORS FOR RENOVATION AND ENVIRONMENTAL AND SOCIAL DEVELOPMENT).


Article 2

The headquarters is located in ATIME (Subprefecture Kpele-AKATA) and may in the future be transfered to any other location on the decision of the general meeting.


Article 3

The duration of the O.N.G is unlimited in time.

GOALS - OBJECTIVES - MEANS OF ACTION


Article 4

The O.N.G aims to improve the living conditions of rural populations through sustainable and participatory human development.


Article 5

The O.N.G Jardes aims to improve:


Article 6

In order to achieve its objectives, the O.N.G JARDES develop other means such as:

MEMBERS - RIGHTS - DUTIES - PENALTIES


Article 7

The O.N.G JARDES is composed of members:

* Anyone who participated in the general meeting and whose names appear on the record is a founding member.

* An active member is any adhering member disposed to:

* A supporting member is any natural or legal person who is not a member of the O.N.G who undertakes to provide it financial support, material, moral or technical in achieving its objectives.

* The quality of honorary membership shall be granted by the General meeting on the proposal of the Executive Board to anyone who is distinguished by its service or by any exceptional action of the objectives of the O.N.G.


Article 8

Membership is lost by resignation, expulsion, death.


Article 9

Any member who wishes to withdraw from the O.N.G must send a letter to the Executive Board which will subsequently be transmitted during the general meeting.


Article 10

For any reason considered serious, the member may be excluded from the extraordinary general meeting of the Executive Board decision by three-fourths majority of the members present. However, the person will be asked to provide prior explanations of the facts which are alleged.


Article 11

Any member who resigns or is excluded from the O.N.G can not claim the refund of the membership fee or his past contributions. He must, however, pay any debts that have been contracted towards the O.N.G.

ORGANIZATION - OPERATION


Article 12

The organs of the O.N.G :


Article 13

The General meeting is the supreme authority of the O.N.G, it is the only sovereign in the organization. It is made from the totality of the members who must meet in an ordinary session twice a year at the invitation of the president but can nevertheless meet in extraordinary session when circumstances require.

It accounts for:


Article 14

The General meeting makes decisions on majority of members present. Voting shall be by secret ballot, show of hands or by acclamation. The deliberations of the General meeting are recorded in official records signed jointly by the President and the Secretary General. The General meeting may not deliberate unless two-thirds of the members are present. If this condition is not met, a second meeting shall be convened again, with the same agenda, within 15 days and may thus validly deliberate regardless of the number of members present.


Article 15

The Executive Board is the governing organ of directors and management of the O.N.G. It implements the decisions in accordance with guidelines established by the general meeting over the executive board and it is elected by the active members to vote for a renewable term of five years.

List of members:


Article 16

The President is primarily responsible for the O.N.G. As such he represents it in the acts of his life; summons and presides over the sessions of the General meeting. He also manages spending with the General Treasurer of the O.N.G checks and also and the official reports with the General Secretary. In case of absence, the General Secretary provides the interim.


Article 17

The General Secretary is responsible for disseminating and receiving information. He deals with the preparation of the official records and correspondence. He holds the records and assists the President in his duties.


Article 18

The General Treasurer collects funds into the accounts, records receipts and expenditures (accounting documents) and signs checks together with the President and Assistant treasurer. The Assistant Treasurer shall assist the General Treasurer and replaces him in case of absence. Moreover, he ensures the material organization of meetings and other activities. He manages and controls the cash and cash inflows of the funds.


Article 19

The charge of social relations shall organize cultural exchanges, the promotion and facilitation of culture meetings, tradition, activities and sports games and leisure. He coordinates the activities of the groups and the sub-O.N.G groups of Jardes. The charge of operations is the coordinator of the AGRO-PASTORAL SYLVO he designes the calendars and campaign plans and various income generating projects and submit them to the discretion of the Executive Board.


Article 20

Counselors share their experience attending the office in the performance of tasks that are given to them.


Article 21

The General meeting shall elect for a renewable term of one year, an auditor to audit the accuracy and consistency of the accounts, monitor portfolios, mutual funds, values and balance sheets. He is active at any time of the year and the general treasurer shall make available all documents required for his work. They discuss any irregularity in the act of gestion. They submit an annual report to the General meeting on the basis of which the vote takes place to mandate the Executive Board.


Article 22

Resources come from the meeting:


Article 23

The President and the General Treasurer duly authorized open on behalf of the O.N.G an account at a financial institution. Their joint signatures are required for any operation on this account.


Article 24

For current expenses, the General Treasurer conducts a cash advance, the amount will be determined by the General meeting. Any surplus of money will be paid into the account of the O.N.G, and the O.N.G resources will be used to achieve its objectives. The President and the General Treasurer duly authorized open on behalf of the O.N.G an account in a financial institution. Their joint signatures are required for any operation on this account.

GENERAL PROVISIONS


Article 25

This constitution may only be changed by a General meeting by a majority of two thirds of the members present at the proposal of the Executive Committee or at the request of one third of the members present.


Article 26

The O.N.G can only be dissolved in an extraordinary General Meeting if three quarters of the members are present. In case of dissolution, a liquidator will be appointed ;after payment of debts affects the continuity to another O.N.G follow the same objectives by decision of the General meeting.


Article 27

All provisions not provided for by these statutes are governed by rules that define the practical details.


Article 28

This Statute shall enter into force on the date of their adoption.

Done at ATIME, the ..............

BY THE CONSTITUTIVE ASSEMBLY OF J.A.R.D.E.S


VERBAL PROCEEDING OF THE CONSTITUTIVE ASSEMBLY

- The 22 October 2001 was held the General meeting of the O.N.G Jardes to ATIME in its headquarters (KOMIGAN House) located in the north of the ATIME public primary school is located at KPALIME ATAKPAME road.

- The 22 October 2001 was held the General meeting of the O.N.G Jardes to ATIME in its headquarters (KOMIGAN House) located in the north of the ATIME public primary school is located at KPALIME ATAKPAME road.

- After the individual presentation of the founding member, Mr. Koffi Edoh NUMADENUI; the rapporteur of the meeting discussed in relation to the whole of the statutes. Then the audience had to vote as well as the adoption of various laws. Voting and adoption of the statutes were held in hands. Note that this was done by majority decision in Mr. Koku ADZRA Ruben the Chair to date.

- The election of the Executive Board is made democratically by secret ballot. Note the presence of three observers who followed up and the count after the voting session.


COMPOSITION OF THE EXECUTIVE BOARD

The general assembly has ended around 12h25.

Done at ATIME, the 22 october 2001.

The rapporteur : NUMADENUI Koffi Edoh


MEMBERS LIST OF THE BOARD
NUMADENUI Koffi Edoh NYASSEM kokou Ametongo WOMPA koffi Blewussi ABOTSI kokuvi DORGBLE Martin DZEWOU Caroline
26 years 54 years 58 years 50 years 45 years 49 years
General secretary Chairman of the Board Vice-President Secretary Vice-Secretary Treasurer
Breeder Teacher Geometer Teacher Shopkeeper Geometer
KOMOYE Kossi KUNETSRO Mawuto KPINI Innocent AYETSE Ankou SEWONOU Yawo Adodo NUMADENU Amétépo Richard
52 years 30 years 40 years 60 years 37 years 30 years
Assistant Treasurer Advisor Advisor Advisor Statutory auditor President of honor
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